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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • 22 Équipement mobilier de la 3e tranche du musée Saint-Germain – demande de subvention
    1 vue - 22 Équipement mobilier de la 3e tranche du musée Saint-Germain – demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/133
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Signalisation directionnelle
    2 vues - 23 Signalisation directionnelle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/134
    Sujet : circulation urbaine / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Zone des Pieds de Rats – vente d'un délaissé de terrain
    1 vue - 24 Zone des Pieds de Rats – vente d\'un délaissé de terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/135
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Auxerre propre – convention de récupération des huiles de vidanges
    1 vue - 25 Auxerre propre – convention de récupération des huiles de vidanges (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/136
    Sujet : commande publique / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Mme Ladier – Auxerre ville propre
    2 vues - Intervention de Mme Ladier – Auxerre ville propre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/137
    Sujet : élu / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Auxerre propre – convention de récupération du verre
    1 vue - 26 Auxerre propre – convention de récupération du verre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/138
    Sujet : commande publique / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Enseignement de langue et de culture d'origine – avis du conseil municipal
    1 vue - 27 Enseignement de langue et de culture d\'origine – avis du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/139
    Sujet : conseil municipal / enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Dénomination d'un voie à Jonches (rue du Bas de Jonches)
    1 vue - 28 Dénomination d\'un voie à Jonches (rue du Bas de Jonches) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/140
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Bas de Jonches / Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Dénomination d'un voie à Jonches (rue Robert Rimbert)
    2 vues - 29 Dénomination d\'un voie à Jonches (rue Robert Rimbert) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/141
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Robert-Rimbert / Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – situation dans les entreprises
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – situation dans les entreprises (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/142
    Sujet : élu / entreprise en difficulté
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 1987
    Cote : 254 Wprov 4/143
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 12 juin 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 12 juin 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/144
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – propriété Paul-Bert
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – propriété Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/145
    Sujet : élu / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Aménagement de Saint-Germain – acquisition des bâtiments au Centre hospitalier d'Auxerre
    2 vues - 1 Aménagement de Saint-Germain – acquisition des bâtiments au Centre hospitalier d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/146
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Abbaye Saint-Germain – travaux complémentaires et équipements de la salle gallo-romaine – 2e tranche
    2 vues - 2 Abbaye Saint-Germain – travaux complémentaires et équipements de la salle gallo-romaine – 2e tranche (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/147
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain / Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Abbaye Saint-Germain – aménagement du musée d'art – 4e tranche
    1 vue - 3 Abbaye Saint-Germain – aménagement du musée d\'art – 4e tranche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/148
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain / Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée et du centre culturel
    2 vues - 4 Abbaye Saint-Germain – nouvelle entrée du musée et du centre culturel (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/149
    Sujet : équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain / Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire / Auxerre (Yonne, France) -- Centre culturel de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Abbaye Saint-Germain – étude complémentaire – fonds de concours à l'État
    1 vue - 5 Abbaye Saint-Germain – étude complémentaire – fonds de concours à l\'État (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/150
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Lycée Saint-Germain – travaux de la 1re tranche – démolition de bâtiments
    2 vues - 6 Lycée Saint-Germain – travaux de la 1re tranche – démolition de bâtiments (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/151
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Lycée Saint-Germain – convention de financement entre la région et la ville
    1 vue - 7 Lycée Saint-Germain – convention de financement entre la région et la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/152
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Saint-Germain – aménagement des espaces extérieurs
    2 vues - 8 Saint-Germain – aménagement des espaces extérieurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/153
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain / Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Piscine couverte des Hauts d'Auxerre
    2 vues - 9 Piscine couverte des Hauts d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/154
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Piscine couverte des Hauts d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1986
    2 vues - Intervention de M. Zisman sur le compte administratif 1986 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/155
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Compte administratif 1986
    1 vue - 10 Compte administratif 1986 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/156
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Compte de gestion du receveur principal
    1 vue - 11 Compte de gestion du receveur principal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/157
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Aménagement de l'avenue Foch
    1 vue - 12 Aménagement de l\'avenue Foch (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/158
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Foch
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – suppression des nuisances
    2 vues - 13 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – suppression des nuisances (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/159
    Sujet : logement social / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève -- Tour 22 / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – amélioration esthétique
    1 vue - 14 Quartier Sainte-Geneviève – cheminée de la tour 22 – amélioration esthétique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/160
    Sujet : logement social / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève -- Tour 22 / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Quartier Sainte-Geneviève – 2e tranche de réhabilitation du bâti – fonds de concours de l'habitat
    1 vue - 15 Quartier Sainte-Geneviève – 2e tranche de réhabilitation du bâti – fonds de concours de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/161
    Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Sainte-Geneviève – étude sur le commerce et l'artisanat
    2 vues - 16 Sainte-Geneviève – étude sur le commerce et l\'artisanat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/162
    Sujet : action économique / commerce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Zone d'activité des Clairions – acquisition d'un terrain
    1 vue - 17 Zone d\'activité des Clairions – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/163
    Sujet : propriété publique / immobilier / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Zone d'activité des Boutisses – acquisitions de terrains
    1 vue - 18 Zone d\'activité des Boutisses – acquisitions de terrains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/164
    Sujet : propriété publique / immobilier / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Projet de remembrement – approbation du réseau de chemins
    1 vue - 19 Projet de remembrement – approbation du réseau de chemins (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/165
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Gestion de parking du Pont – participation de la ville
    2 vues - 20 Gestion de parking du Pont – participation de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/166
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Lotissement des Mignottes – rétrocession de terrains
    1 vue - 21 Lotissement des Mignottes – rétrocession de terrains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/167
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Construction de deux courts de tennis au Stade Auxerrois – décompte définitif
    1 vue - 22 Construction de deux courts de tennis au Stade Auxerrois – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/168
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Assainissement rue Louis Bréguet – décompte définitif
    1 vue - 23 Assainissement rue Louis Bréguet – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/169
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Bréguet
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Travaux exceptionnel de voirie – décompte définitif
    1 vue - 24 Travaux exceptionnel de voirie – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/170
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Délivrance du legs Dalby
    2 vues - 25 Délivrance du legs Dalby (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/171
    Sujet : dons-et-legs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    3 vues - 26 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/172
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    1 vue - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 12 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/173
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 28 juin 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 28 juin 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/174
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – la situation de l'emploi
    1 vue - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – la situation de l\'emploi (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/175
    Sujet : élu / emploi
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Animation de l'été pour les jeunes Auxerrois qui ne peuvent pas partir en vacances
    2 vues - 1 Animation de l\'été pour les jeunes Auxerrois qui ne peuvent pas partir en vacances (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/176
    Sujet : centre de loisirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Distribution de lait dans les écoles maternelles de la ville
    1 vue - 2 Distribution de lait dans les écoles maternelles de la ville (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/177
    Sujet : vie scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Place de l'Arquebuse – travaux de réfection de la 1re tranche – avenant
    1 vue - 3 Place de l\'Arquebuse – travaux de réfection de la 1re tranche – avenant (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/178
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Place de l'Arquebuse – mission d'étude pour les 2e et 3e tranches de réfection et d'amélioration
    2 vues - 4 Place de l\'Arquebuse – mission d\'étude pour les 2e et 3e tranches de réfection et d\'amélioration (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/179
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Place de l'Arquebuse – étude d'urbanisme
    1 vue - 5 Place de l\'Arquebuse – étude d\'urbanisme (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/180
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Aménagement du centre de documentation et d'information au lycée Gambetta
    1 vue - 6 Aménagement du centre de documentation et d\'information au lycée Gambetta (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/181
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Gambetta
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Travaux à la crèche municipale – 3e tranche
    2 vues - 7 Travaux à la crèche municipale – 3e tranche (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/182
    Sujet : commande publique / crèche
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Quartier Sainte-Geneviève – travaux supplémentaire sur la dalle
    1 vue - 8 Quartier Sainte-Geneviève – travaux supplémentaire sur la dalle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/183
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Aménagement de la place des Véens – déclaration d'utilité publique
    1 vue - 9 Aménagement de la place des Véens – déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/184
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Zisman – Le budget supplémentaire 1987
    2 vues - Intervention de M. Zisman – Le budget supplémentaire 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/185
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1987
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – budget supplémentaire 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/186
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Budget supplémentaire 1987
    1 vue - 10 Budget supplémentaire 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/187
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1988
    1 vue - 11 Abattements obligatoires et facultatifs des taxes locales pour 1988 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/188
    Sujet : exonération fiscale / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Éclairage public – avenant au marché d'entretien
    1 vue - 12 Éclairage public – avenant au marché d\'entretien (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/189
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Cession d'un immeuble 118, rue Bourneil
    2 vues - 13 Cession d\'un immeuble 118, rue Bourneil (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/190
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bourneil
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Acquisition de terrains aux Boutisses
    1 vue - 14 Acquisition de terrains aux Boutisses (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/191
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Boutisses (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Vente de terrains à la Société anonyme d'HLM auxerroise et tonnerroise
    1 vue - 15 Vente de terrains à la Société anonyme d\'HLM auxerroise et tonnerroise (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/192
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Bilan définitif de la SEM 89 sur les Clairions
    2 vues - 16 Bilan définitif de la SEM 89 sur les Clairions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/193
    Sujet : finances locales / zone d'activités / opération d'urbanisme
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu : Les Clairions (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89
    1 vue - 17 Rapport des représentants de la ville au conseil d\'administration de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/194
    Sujet : élu / société d'économie mixte
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Études archéologiques conduites par le CNRS sur l'abbaye Saint-Germain
    1 vue - 18 Études archéologiques conduites par le CNRS sur l\'abbaye Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/195
    Sujet : édifice cultuel / archéologie
    Organisme : Centre national de la recherche scientifique (France)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Exonération de la taxe sur les spectacles
    1 vue - 19 Exonération de la taxe sur les spectacles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/196
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Stade des Brichères – aires de sauts – 2e tranche – décompte définitif
    2 vues - 20 Stade des Brichères – aires de sauts – 2e tranche – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/197
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Travaux de voirie – programme 1986 – 2e lot, revêtement de chaussée – décompte définitif
    1 vue - 21 Travaux de voirie – programme 1986 – 2e lot, revêtement de chaussée – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/198
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Travaux de voirie 1986 – 4e lot, chemins ruraux – décompte définitif
    1 vue - 22 Travaux de voirie 1986 – 4e lot, chemins ruraux – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/199
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Collège Albert-Camus – aménagement du plateau d'évolution sportive – décompte définitif
    1 vue - 23 Collège Albert-Camus – aménagement du plateau d\'évolution sportive – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/200
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Albert-Camus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Frais de déménagement – prise en charge
    1 vue - 24 Frais de déménagement – prise en charge (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/201
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Modification du POS d'Auxerre/Vaux – conclusion de l'enquête publique
    2 vues - 25 Modification du POS d\'Auxerre/Vaux – conclusion de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/202
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Classement dans le domaine public de l'impasse 6, rue de Fleurus
    1 vue - 26 Classement dans le domaine public de l\'impasse 6, rue de Fleurus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/203
    Sujet : réseau routier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de Fleurus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Création de la commission communale chargée de l'établissement des listes électorales du conseil de prud'homme d'Auxerre
    2 vues - 27 Création de la commission communale chargée de l\'établissement des listes électorales du conseil de prud\'homme d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/204
    Sujet : élection professionnelle / structure administrative
    Organisme : Conseil de prud'hommes (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Demande de dérogation à la règle des repos dominical
    1 vue - 28 Demande de dérogation à la règle des repos dominical (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/205
    Sujet : conditions du travail
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'établissement du foyer les Clairions
    1 vue - 29 Désignation d\'un représentant de la ville au conseil d\'établissement du foyer les Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/206
    Sujet : élu / personne handicapée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 30 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/207
    Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Sutil / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – utilisation du fonds de concours à l'habitat
    2 vues - 31 Immeuble 15 rue Sutil/31 rue Saint-Pélerin – utilisation du fonds de concours à l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/208
    Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Sutil / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Immeuble 9 quai de la Marine – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 32 Immeuble 9 quai de la Marine – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/209
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quai de la Marine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Immeuble 9 quai de la Marine – utilisation du fonds de concours à l'habitat
    1 vue - 33 Immeuble 9 quai de la Marine – utilisation du fonds de concours à l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/210
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quai de la Marine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 34 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/211
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quai de la Marine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – utilisation du fonds de concours à l'habitat
    2 vues - 35 Immeuble 9 quai de la Marine/64 rue Sous Murs – utilisation du fonds de concours à l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/212
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quai de la Marine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Opération de développement social du quartier Sainte-Geneviève – troisième tranche – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 36 Opération de développement social du quartier Sainte-Geneviève – troisième tranche – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/213
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments à Saint-Siméon – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    2 vues - 37 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments à Saint-Siméon – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/214
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments aux Plattes – garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 38 Étanchéité et isolation des terrasses de bâtiments aux Plattes – garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/215
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Plattes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 28 juin 1987
    Cote : 254 Wprov 4/216
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 18 septembre 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 18 septembre 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/217
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – création d'une maison du combattant
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – création d\'une maison du combattant (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/218
    Sujet : élu / équipement socio culturel / ancien combattant
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison du combattant
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Allocution de M. Jean-Pierre Soisson à l'occasion des cérémonies commémorant la libération d'Auxerre le 24 août 1987
    1 vue - Allocution de M. Jean-Pierre Soisson à l\'occasion des cérémonies commémorant la libération d\'Auxerre le 24 août 1987 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/219
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – réhabilitation du quartier Saint-Gervais grâce aux crédits exceptionnels accordés par M. Méhaignerie
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – réhabilitation du quartier Saint-Gervais grâce aux crédits exceptionnels accordés par M. Méhaignerie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/220
    Sujet : finances locales / opération d'urbanisme / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Gervais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Situation de l'emploi et relance des activités de la mission locale pour l'emploi des jeunes
    1 vue - Situation de l\'emploi et relance des activités de la mission locale pour l\'emploi des jeunes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/221
    Sujet : emploi / jeune
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – Situation de l'emploi et relance des activités de la mission locale pour l'emploi des jeunes
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – Situation de l\'emploi et relance des activités de la mission locale pour l\'emploi des jeunes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/222
    Sujet : élu / emploi
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – desserte de la future zone d'activité des Mignottes à partir de la liaison Jonches/Sainte-Nitasse
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – desserte de la future zone d\'activité des Mignottes à partir de la liaison Jonches/Sainte-Nitasse (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/223
    Sujet : élu / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Mignottes / Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – acquisition de la propriété Paul-Bert
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – acquisition de la propriété Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/224
    Sujet : élu / propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Acquisition pour la propriété Paul-Bert
    2 vues - 1 Acquisition pour la propriété Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/225
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Lycée Saint-Germain – 1re tranche, travaux complémentaires – avenants
    2 vues - 2 Lycée Saint-Germain – 1re tranche, travaux complémentaires – avenants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/226
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Lycée Saint-Germain – 2e tranche – administration – logements extérieurs – travaux modificatifs
    1 vue - 3 Lycée Saint-Germain – 2e tranche – administration – logements extérieurs – travaux modificatifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/227
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Lycée Saint-Germain – démolition d'un bâtiment boulevard de la Chaînette
    1 vue - 4 Lycée Saint-Germain – démolition d\'un bâtiment boulevard de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/228
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Abbaye Saint-Germain – modification de l'alimentation électrique pour l'installation du lycée
    1 vue - 5 Abbaye Saint-Germain – modification de l\'alimentation électrique pour l\'installation du lycée (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/229
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Institution du droit de préemption urbain
    1 vue - 6 Institution du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/230
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Extension de la compétence de l'OPMHLM au territoire du SIVOM de la région d'Auxerre
    2 vues - 7 Extension de la compétence de l\'OPMHLM au territoire du SIVOM de la région d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/231
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Acquisition d'un terrain boulevard Vaubelle
    1 vue - 8 Acquisition d\'un terrain boulevard Vaubelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/232
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Acquisition d'une propriété rue des Bons Enfants
    1 vue - 9 Acquisition d\'une propriété rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/233
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Échange de terrains dans la zone des Clairions
    1 vue - 10 Échange de terrains dans la zone des Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/234
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Travaux d'assainissement pluvial à Jonches
    1 vue - 11 Travaux d\'assainissement pluvial à Jonches (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/235
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – réalisation de trottoirs
    2 vues - 12 Lotissement des Gorges Rouges à Laborde – réalisation de trottoirs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/236
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Lycée Fourier – travaux d'isolation, d'étanchéité et conformité électrique – conduite d'opération par les services techniques municipaux
    1 vue - 13 Lycée Fourier – travaux d\'isolation, d\'étanchéité et conformité électrique – conduite d\'opération par les services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/237
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Centre permanent du GRETA au lycée Fourier – conduite d'opération par les services techniques municipaux
    1 vue - 14 Centre permanent du GRETA au lycée Fourier – conduite d\'opération par les services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/238
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée Fourier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Lycée Gambetta – réaménagement des sanitaires pour les dortoirs – conduite d'opération par les services techniques municipaux
    1 vue - 15 Lycée Gambetta – réaménagement des sanitaires pour les dortoirs – conduite d\'opération par les services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/239
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Gambetta
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Garantie d'emprunt de 660 000 F pour le Centre hospitalier
    1 vue - 16 Garantie d\'emprunt de 660 000 F pour le Centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/240
    Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Garantie d'emprunt de 238 000 F pour le Centre hospitalier
    1 vue - 17 Garantie d\'emprunt de 238 000 F pour le Centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/241
    Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Garantie d'emprunt de 688 000 F pour le Centre hospitalier
    1 vue - 18 Garantie d\'emprunt de 688 000 F pour le Centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/242
    Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM de 5 833 000 F pour amélioration de la cité Saint-Gervais
    1 vue - 19 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM de 5 833 000 F pour amélioration de la cité Saint-Gervais (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/243
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité Saint-Gervais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Garantie d'un emprunt de 1 231 000 F à l'OPMHLM – travaux de maîtrise de l'énergie et d'amélioration de la vie quotidienne – ZAC Saint-Siméon et cité des Plattes
    1 vue - 20 Garantie d\'un emprunt de 1 231 000 F à l\'OPMHLM – travaux de maîtrise de l\'énergie et d\'amélioration de la vie quotidienne – ZAC Saint-Siméon et cité des Plattes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/244
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Plattes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Cité des Rosoirs – Travaux d'isolation thermique – 1re tranche – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 21 Cité des Rosoirs – Travaux d\'isolation thermique – 1re tranche – modification de garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/245
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité d'habitations à loyer modéré des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Cité d'Égiselles – Travaux d'amélioration thermique – 1re tranche – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 22 Cité d\'Égiselles – Travaux d\'amélioration thermique – 1re tranche – modification de garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/246
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité d'Égriselles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Cité Saint-Gervais – Travaux d'amélioration thermique – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 23 Cité Saint-Gervais – Travaux d\'amélioration thermique – modification de garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/247
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité Saint-Gervais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Cité des Vauviers – Travaux d'amélioration thermique – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    1 vue - 24 Cité des Vauviers – Travaux d\'amélioration thermique – modification de garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/248
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Vauviers
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Installation d'eau chaude dans diverses cités – modification de garantie d'emprunt à l'OPMHLM
    2 vues - 25 Installation d\'eau chaude dans diverses cités – modification de garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/249
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Installation de chauffage, peinture des entrées aux Boussicats I et aux Plattes II – modification garantie d'emprunt à l'Office public municipal HLM
    1 vue - 26 Installation de chauffage, peinture des entrées aux Boussicats I et aux Plattes II – modification garantie d\'emprunt à l\'Office public municipal HLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/250
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Boussicats 1 / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Plattes 2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Transports scolaires non subventionnés – appel d'offres
    1 vue - 27 Transports scolaires non subventionnés – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/251
    Sujet : commande publique / transport scolaire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Travaux de voirie 1986 – décomptes définitifs
    1 vue - 28 Travaux de voirie 1986 – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/252
    Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Restructuration de l'éclairage public – programme 1986 – décompte définitif
    1 vue - 29 Restructuration de l\'éclairage public – programme 1986 – décompte définitif (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/253
    Sujet : commande publique / éclairage public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Renforcement coordonnées RN 6 – section Auxerre-Voutenay– décomptes définitifs
    1 vue - 30 Renforcement coordonnées RN 6 – section Auxerre-Voutenay– décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/254
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre-Voutenay
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – actualisation des bases des impôts locaux
    2 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – actualisation des bases des impôts locaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/255
    Sujet : impôts locaux / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – actualisation des bases des impôts locaux
    2 vues - Intervention de M. Jean Chignier – actualisation des bases des impôts locaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/256
    Sujet : élu / impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 18 septembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/257
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1987 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/258
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Présentation du rapport du groupe de travail pour la création d'un enseignement supérieur à Auxerre
    1 vue - 1 Présentation du rapport du groupe de travail pour la création d\'un enseignement supérieur à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/259
    Sujet : enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Lycée Saint-Germain – aménagements complémentaires
    1 vue - 2 Lycée Saint-Germain – aménagements complémentaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/260
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – inauguration du lycée Saint-Germain, le projet d'Auxerre
    3 vues - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – inauguration du lycée Saint-Germain, le projet d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/261
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – lycée Saint-Germain
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – lycée Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/262
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Lycée Saint-Germain – construction d'un foyer et d'un restaurant
    2 vues - 3 Lycée Saint-Germain – construction d\'un foyer et d\'un restaurant (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/263
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Lycée Saint-Germain – convention de mise à disposition de la Région des bâtiments du lycée
    1 vue - 4 Lycée Saint-Germain – convention de mise à disposition de la Région des bâtiments du lycée (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/264
    Sujet : établissement d'enseignement / immobilier
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Gestion centralisée des feux tricolores – modification de programme
    1 vue - 5 Gestion centralisée des feux tricolores – modification de programme (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/265
    Sujet : signalisation routière / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Travaux de couverture à l'école des Beaux-Arts
    2 vues - 6 Travaux de couverture à l\'école des Beaux-Arts (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/266
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / arts plastiques
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École des Beaux-Arts
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Travaux à l'aérodrome Auxerre-Branches
    1 vue - 7 Travaux à l\'aérodrome Auxerre-Branches (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/267
    Sujet : aérodrome / commande publique
    Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Chauffage des bâtiments communaux
    2 vues - 8 Chauffage des bâtiments communaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/268
    Sujet : propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Personnel – modification de l'effectif réglementaire
    2 vues - 9 Personnel – modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/269
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Décision modificative n° 3 de 1987
    8 vues - 10 Décision modificative n° 3 de 1987 (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/270
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Étude d'une 2e opération d'amélioration de l'habitat – modification du plan de financement
    1 vue - 11 Étude d\'une 2e opération d\'amélioration de l\'habitat – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/271
    Sujet : amélioration de l'habitat / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Travaux de réhabilitation effectués par l'OPMHLM – garantie d'emprunt
    2 vues - 12 Travaux de réhabilitation effectués par l\'OPMHLM – garantie d\'emprunt (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/272
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Travaux de réhabilitation effectués par l'OPMHLM – garantie d'emprunt – utilisation du fonds de concours à l'habitat
    2 vues - 13 Travaux de réhabilitation effectués par l\'OPMHLM – garantie d\'emprunt – utilisation du fonds de concours à l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/273
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Garantie d'emprunt à l'OPMHLM pour le réaménagement de sa dette
    1 vue - 14 Garantie d\'emprunt à l\'OPMHLM pour le réaménagement de sa dette (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/274
    Sujet : finances locales / structure administrative
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Garantie d'emprunt à l'Association pour adultes et jeunes handicapés
    1 vue - 15 Garantie d\'emprunt à l\'Association pour adultes et jeunes handicapés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/275
    Sujet : finances locales / structure administrative
    Organisme : Association pour adultes et jeunes handicapés. Comité départemental (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Révision triennale d'un loyer commercial 23 rue Fécauderie
    1 vue - 16 Révision triennale d\'un loyer commercial 23 rue Fécauderie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/276
    Sujet : finances locales / commerce / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Fécauderie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Aménagement de l'avenue Foch – rémunération sur la DDE
    2 vues - 17 Aménagement de l\'avenue Foch – rémunération sur la DDE (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/277
    Sujet : finances locales / réseau routier
    Organisme : Yonne. Direction départementale de l'Équipement (1967-2008)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Foch
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Reprise de concessions perpétuelles dans le cimetière à vaux
    2 vues - 18 Reprise de concessions perpétuelles dans le cimetière à vaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/278
    Sujet : concession funéraire / équipement collectif
    Lieu : Vaux, Cimetière de (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Remembrement d'Auxerre – voirie rurale connexe en remembrement – désignation du maître d'œuvre
    1 vue - 19 Remembrement d\'Auxerre – voirie rurale connexe en remembrement – désignation du maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/279
    Sujet : commande publique / réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    3 vues - 20 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/280
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire
    2 vues - Sommaire (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 2 octobre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/281
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1987
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1987 (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 6 novembre 1987
    Cote : 254 Wprov 4/282
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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